G.LO.P Gestion du CET

Jusqu'a présent, GLOP n'utilisait les données liées au CET que pour réaliser le calcul du reliquat en fin d'année. Il ne s’agissait que de l'alimentation du CET. Les opérations d'utilisations du CET(Congés, Indemnisations ou dépôt sur la RAFP "Retraite Additionnelle de la Fonction Publique") n'étaient pas insérées dans GLOP et cela ne permettait ni d'avoir un suivi précis de ces comptes CET(ancien et nouveau), ni de pouvoir fournir aux agents une utilisation détaillée. Dans la nouvelle version de G.LO.P, ces différents aspects sont maintenant considérés.

Jusqu'à la fin de l’année 2008, les jours déposés sur le CET étaient régis par les règles du CET « Ancien Régime » et a partir de 2009 a été mis en place le CET « Nouveau Régime » associé a de nouvelles règles. En fin d’année 2009, il a été demande a chaque agent de préciser l’utilisation de CET « Ancien Régime ». Chaque personne possédant des jours sur ce CET devaient choisir entre 3 possibilités :

Conserver le CET "Ancien régime"
Choisir une indemnisation et/ou une alimentation RAFP. Ce choix imposait cependant de préserver au moins 1 journée sur le CET
Basculer l’ensemble des jours sur le CET « Nouveau Régime ». Cette option consiste a alimenter le nouveau CET jusqu’au seuil des 20 jours et se faire indemniser la différence (Indemnisation et RAFP). Le CET « Ancien régime » est alors complètement solde.

Dans G.LO.P, ce choix se matérialise de la façon suivante :

Au démarrage de G.LO.P, un contrôle est réalisé afin de s’assurer que tous les choix pour le CET « Ancien Régime » ont été effectués. S’il est détecté que des informations sont manquantes, une fenêtre (cf ci-dessous) est affichée.

Chaque dossier apparaissant dans la fenêtre ci-dessus est alors a éditer afin de définir les options de choix d’utilisation du CET « Ancien régime ».
Depuis fin 2009, les agents peuvent revenir sur le choix qu’ils ont pu faire en 2008 et choisir de solder le CET « Ancien Régime ». Cette option est également intégrée dans G.LO.P de la manière suivante :

Ce choix d’implémentation permet de garder l’historique de la décision et reflète la procédure mise en place.
Lorsque l’information relative au CET « Ancien régime » n’existe pas, un message apparait a l’écran. Pour pouvoir poursuivre les opérations d’utilisation du CET « Nouveau régime », il est impératif, a ce nouveau, de réaliser une première sauvegarde de données.
Remarque : le panneau intitulé « Retour sur l’option 2009 » n’apparait que quand le 1^er choix d’utilisation a été effectué.

Lorsque le choix d’utilisation du CET « ancien régime » est fait, il est alors possible de définir, année par année, l’utilisation du CET. (Indemnisation et dépôt sur la RAFP).
Quelques règles sur l’utilisation du CET « Nouveau Régime » :

Pas plus de 10 jours de dépôt lorsque le solde dépasse 20 jours.
Pas de 60 jours sur le CET « Nouveau régime »
Indemnisation ou dépôt RAFP pour les jours excédant le seuil des 20 jours.

Toute ces règles sont maintenant intégrées dans la gestion du CET de GLOP.

La fenêtre ci-dessous correspond aux informations à saisir lors de l’utilisation du CET. Ces actions sont normalement à réaliser en début d’année(Janvier).
L'alimnetation du CET est egalement controllee en debut d'annnee ou sur demande afin de verifier les regles d'impuitations du nouveau CET(nombre de jours > 10, ...). Si des elements du CET necessitent des mise a jours , une fenetre (cf. ci-dessous) est alors affichee :

Lors de l’initialisation des données d’utilisation du CET « Nouveau régime », la chronologie doit être respectée car le solde « utilisable » sur une année donnée dépend étroitement des années précédentes. Ainsi, comme le montre la fenêtre ci-dessous, les années 2009 et 2010 sont automatiquement ajoutées car :

l’année 2009 ne faisait l’objet d’aune indemnisation.
L’année 2010 fait apparaitre une solde de CET > 20 jours et une imputation de plus de 10 jours comme indique sur la ligne associé a l’année 2010.

Dans le cas ou l’année 2009 avait nécessité une indemnisation, seule cette ligne aurait été affichée. L’année 2010 aurait affichée après sauvegarde de l’information 2009.

Remarque : Si une ligne du tableau nommé « Utilisation de l’épargne… » est supprimée, l’affichage, après sauvegarde, s’arrêtera a la ligne correspondant a l’année supprimée. Les années suivantes ne seront pas affichées. Il faut pour cela, informer a nouveau l’utilisation du CET pour l’année supprimée afin de pouvoir réaliser le calcul des soldes du CET sur les années suivantes.

Afin de pouvoir utiliser séparément les jours imputés sur le CET "Ancien Régime" et les jours du CET "Nouveau Régime", une nouvelle catégorie de congés a été créee : CETNR(CET Nouveau Régime). Ainsi, il est possible, en fonction du nombre de jours disponibles sur chaque compte, de faire le choix de la répartition au moment de la demande et donc de l'insertion de ces informations dans GLOP.
Remarque : au moment ou la sauvegarde est réalisée, un contrôle est effectué afin de vérifier l'existence de jours de CET(utilisés en congés).
Si les 2 CET existent et si l'utilisation des jours de congés est postérieure a Décembre 2008 , le gestionnaire du personnel aura possibilité de définir une nouvelle répartition des jours de CET pris en congés. De la même manière, tous les jours de CET utilises après la fin Décembre 2008(identifies actuellement dans GLOP comme des jours de CET Ancien Régime(CET)) et dans le cas ou le CET "Ancien Régime" est solde ou n'existe pas, seront ré-identifiés comme des jours de CET "Nouveau Régime". Toutes ces actions figureront dans une fenêtre que le gestionnaire du personnel devra valider pour chaque dossier concerne.
Ce controle peut etre execute a tout moment depsui le menu principal.

et entrainera, si besoin, l'affichage de la fenetre ci-dessous.

Sur cette fenêtre, le gestionnaire du personnel, pourra redéfinir la répartition des jours de CET (identifiés comme CET "Ancien Régime") .

La collecte de toutes ces informations permet de donner un accès, pour chaque agent, a la visualisation de l’utilisation et des soldes CET « Ancien » et « Nouveau » régime.
L’affichage des ces informations s’effectue a l’aide du bouton « Affichage Utilisation CET » (cf. image ci-dessous)

La sélection de ce bouton permet l’affichage de la fenêtre(repartie a travers 3 onglets) ci-dessous :